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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules
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Grande Loge du Régime Rectifié de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande Loge du Régime Rectifié de France
Grand Prieuré des Gaules, Association régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
3835493
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
Grande Loge du Régime Rectifié de France de Grand Prieuré des Gaules

Présentation de la marque Grande Loge du Régime Rectifié de France

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Loge du Régime Rectifié de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules domicilié(e) 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Prieuré des Gaules domicilié(e) 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France.

La marque Grande Loge du Régime Rectifié de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge du Régime Rectifié de France est expirée depuis le 30 mai 2021.

Grand Prieuré des Gaules a également déposé les autres marques suivantes : United and Rectified Grand Lodge of France , Grande Loge Réunie et Rectifiée , Grande Loge Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée des Gaules , Grande Loge Réunie et Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée Européenne. European Rectified Grand Lodge. , Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France , GRAND PRIEURE DES GAULES


Grand Prieuré des Gaules, Association régie par la loi 1901 - 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France


Grand Prieuré des Gaules - 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.